La commune de Remy met en vente des terrains à construire. | Mairie de Remy
Construction en limite de propriété, que faut-il savoir ?
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PREMIERE PARTIE :
Emprise (route) — Wikipédia
QUELLE EST L'ASSIETTE FONCIÈRE PRISE EN COMPTE POUR L'INSTRUCTION D'UNE DIVISION PRIMAIRE ? - Cridon Nord Est
Réhabilitation d'un ancien transformateur EDF en 27logements à Mouvaux | S-PASS Territoires
Evaluation environnementale : l'ensemble du terrain d'assiette d'un projet d'aménagement doit être pris
2 Présentation Générale Du Projet | PDF | Béton armé | Ascenseur
Agents immobiliers : connaissez-vous le bail réel solidaire (BRS) ?" - Journal de l'Agence
Sur l'appréciation de la constructibilité d'un terrain issu d'une division réalisée en exécution d'un permis de construire groupé - JURISURBA
Gérer les eaux pluviales sur votre terrain - Siare
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Le Conseil d'Etat clarifie la définition de l'enseigne : elle peut être scellée ou installée sur le sol du terrain d'assiette sans considération de proximité avec le bâtiment où s'exerce l'activité –
Régularité du panneau d'affichage du permis de construire – Erreur dans la mention de la superficie du terrain d'assiette – Adden le blog
Quelques explications sur l'article R.123-10-1 du code de l'urbanisme – Chroniques de droit immobilier
L'assiette identitaire - CCLJ
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ZAC des Deux Moulins à Compans : la SEMMY désignée concessionnaire d'aménagement - Semmy % %
Terrain à vendre : le rôle de l'affectation - Vendre un terrain
Compte-rendu
Votre projet - Communauté des communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas
La parcelle dans tous ses états - La trame parcellaire, frein ou levier du projet urbain ? - Presses universitaires de Rennes
Bornage et limite de parcelle: la présence d'une clôture peut-être décisive - SillonBelge.be
