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Quelques explications sur l'article R.123-10-1 du code de l'urbanisme – Chroniques de droit immobilier
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Bermuda”, un lieu de travail pour les artistes gessiens
TITRE II – LEXIQUE D'URBANISME
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PREMIERE PARTIE :
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Définition de terrain d'assiette | Dictionnaire français
2 Présentation Générale Du Projet | PDF | Béton armé | Ascenseur
Règlement littéral type d'Allinges
Sur l'appréciation de la constructibilité d'un terrain issu d'une division réalisée en exécution d'un permis de construire groupé - JURISURBA
PLUi approuvé le 20 décembre 2019
Génie Civil - L'EMPRISE : partie du terrain qui appartient à la collectivité et affectée à la route ainsi qu'à ses dépendances. L'ASSIETTE : surface du terrain réellement occupée par la route.
Terrain d'assiette composé de deux unités foncières distinctes à la date de délivrance du permis de construire - JURISURBA
Calcul de l'emprise au sol et coefficient d'emprise au sol
Construire sans diviser n'est pas lotir – Adden le blog
Calcul de l'emprise au sol et coefficient d'emprise au sol
Définition de terrain d'assiette | Dictionnaire français
TITRE I DISPOSITIONS GENERALES
Château et son terrain d'assiette archéologique à Senonnes - PA00109619
Domaine public & urbanisme - JURISURBA
La clarification par le décret du 4 juin 2018 des seuils de soumission des projets de travaux, de constructions et d'opérations d'aménagement à l'évaluation environnementale (ancienne « étude d'impact ») - Droit
